SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4259902
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2026
Présentation de la marque LES BOUCHERIES BERNARD
Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES BOUCHERIES BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BERNARD domicilié(e) 69 RUE VICTOR PUISEUX - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 559 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque LES BOUCHERIES BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée - 69 RUE VICTOR PUISEUX - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 950559674
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles.
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